LICENCE D’UTILISATION DE PRODUIT MULTIMÉDIA

Merci de lire attentivement cette Licence avant d’installer le jeu  (« Produit Multimédia »).
Cette Licence est un accord entre vous, l’ « Utilisateur », et Ubisoft Entertainment et/ou ses concédants et/ou ses ayants-droits (« Ubisoft »), qui confère à l’Utilisateur un droit non-exclusif et non-cessible d’utilisation du Produit Multimédia.
En installant le Produit Multimédia, l’Utilisateur s’engage à respecter les termes et conditions de la Licence.

1-	La Licence

Ubisoft confère à l’Utilisateur une Licence non-exclusive et non-cessible d’utilisation du Produit Multimédia, mais reste propriétaire de tous les droits y afférents.
Les droits non spécifiquement transférés par cette Licence restent la propriété d’Ubisoft.
Le Produit Multimédia est licencié à l’Utilisateur et non vendu, pour un usage privatif.
La Licence ne confère aucun droit ou titre sur le Produit Multimédia et ne saurait être comprise comme un transfert des droits de propriété intellectuelle sur le Produit Multimédia.

2-	Propriété du Produit Multimédia

L’Utilisateur reconnaît que l’ensemble des droits relatifs au Produit Multimédia et à ses éléments (notamment aux titres, codes informatiques, thèmes, personnages, noms des personnages, intrigues, histoires, dialogues, lieux, concepts, images, photographies, animations, vidéos, musiques et textes incorporés dans le Produit Multimédia), ainsi que les droits relatifs à la marque, les droits d’auteur et copyrights sont la propriété d’Ubisoft et sont protégés par la Réglementation françaises ou autres Lois, Traités et accords internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

3-	Utilisation du Produit Multimédia

L’Utilisateur est autorisé à utiliser le Produit Multimédia en conformité aux instructions fournies dans le manuel ou sur l’emballage du Produit Multimédia.
La Licence est accordée dans le cadre d’une utilisation personnelle uniquement.

Sont notamment interdits :
-	La réalisation de copies du Produit Multimédia
-	L’exploitation commerciale du Produit Multimédia
-	Un usage contraire aux bonnes mœurs ou aux lois en vigueur
-	La modification du Produit Multimédia ou la création de tout travail dérivé
-	La transmission du Produit Multimédia via un réseau téléphonique ou tout autre moyen électronique, sauf au cours de parties multi-joueurs sur réseaux autorisés
-	La création ou la distribution de niveaux et/ou de scénarios non autorisés
-	La décompilation, la rétroconception ou le désassemblage du Produit Multimédia.

L’Utilisateur ne peut vendre, sous-licencier, louer le Produit Multimédia à un tiers.
L’Utilisateur ne peut transférer le Produit Multimédia que si le destinataire accepte les termes et conditions de la Licence. Dans ce cas, l’Utilisateur s’engage à transférer tous les composants et documentations relatifs au Produit Multimédia. Il s’engage aussi à effacer toute copie du Produit Multimédia de son ordinateur. Dans ce cas, cette Licence est automatiquement et immédiatement résiliée.
L’Utilisateur reconnaît que, conformément à la charte sur le respect de la vie privée accessible à l’adresse http://www.ubi.com/frca/Info/Info.aspx?tagname=PrivacyPolicy, Ubisoft peut recueillir et utiliser certaines données concernant l’Utilisateur.

4-	Résiliation de la Licence

La Licence entre en vigueur à compter du premier usage du Produit Multimédia.
Elle est résiliée automatiquement par Ubisoft sans notification dans le cas du non-respect des termes et conditions de la Licence par l’Utilisateur.

5-	Garantie

Ubisoft a apporté à ce Produit Multimédia tout son savoir-faire en matière de loisirs interactifs pour garantir à l’Utilisateur une entière satisfaction et de nombreuses heures de divertissement. 

Si toutefois, dans les quatre-vingt dix (90) jours suivant la date d'achat du Produit Multimédia (ou tout autre délai de garantie plus long prévu par la législation applicable), celui-ci s'avérait défectueux dans des conditions normales d'utilisation, Ubisoft s'engage à procéder à un échange sans frais aux conditions définies ci-après. Retournez le produit défectueux dans son emballage d'origine, accompagné de l'original de la preuve d'achat chez le détaillant auquel l'achat a été fait originellement ou retournez le produit défectueux (disque seulement) , accompagné de l'original de la preuve d'achat à nos bureaux avec une enveloppe de retour pré-affranchie.
Passé ce délai de garantie, Ubisoft accepte d’échanger le Produit Multimédia défectueux moyennant une participation forfaitaire de 25$ par Produit Multimédia. 

Pour que le Produit Multimédia défectueux puisse être échangé : 
1) Prendre contact avec le support technique d’Ubisoft.  Après avoir brièvement décrit le défaut dont le Produit Multimédia fait l'objet, un numéro d'accord de retour sera attribué à l’Utilisateur. 

2) Retourner ce Produit Multimédia (disque seulement), accompagné de l'original de la preuve d'achat, d'une brève description du défaut rencontré et des coordonnées complètes de l’Utilisateur. 
Si la période de garantie de quatre-vingt-dix (90) jours est dépassée, joindre au pli un chèque ou un mandat postal de 25$ par produit multimédia, libellé à l'ordre d'Ubisoft. 

Important : 
Il est conseillé de procéder à cet envoi par lettre recommandée avec accusé de réception. 
Aucun produit multimédia ne sera échangé s'il n'est pas accompagné de son numéro d'accord de retour et de sa preuve d'achat. 

6-	Limitation de Garantie

L’Utilisateur reconnaît expressément que l’Utilisation du Produit Multimédia est à ses propres risques.
Le Produit Multimédia est fournit en l’état et sans garantie autre que celle prévue à l’Article 5 de la Licence. L’Utilisateur assume tous les frais de réparation et/ou correction du Produit Multimédia.

Dans les limites imposées par la Loi, Ubisoft rejette toute garantie relative à la valeur marchande du Produit Multimédia, la satisfaction de l’Utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation particulière.
L’Utilisateur assume tous risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d’informations commerciales ou autre résultant de la possession du Produit Multimédia ou de son utilisation.

7-	Responsabilité

En aucun cas Ubisoft ne saurait être tenu responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire ou autre né à l’occasion de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation, ainsi que de la possession ou du mauvais fonctionnement du Produit Multimédia et ce, même si Ubisoft a été averti de l’éventualité d’un tel préjudice.
Ubisoft décline notamment toute responsabilité quant à l’utilisation du Produit Multimédia faite contrairement aux précautions d’emploi visées par le manuel et l’emballage.

8-	MICROSOFT DIRECTX 9.0C
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL SUPPLÉMENTAIRE POUR LOGICIEL MICROSOFT ("CLUF supplémentaire") 
IMPORTANT : À LIRE ATTENTIVEMENT - Les composants de système d’exploitation de Microsoft Corporation ("Microsoft"), y compris toute documentation "en ligne" ou sous forme électronique (les "Composants SE"), sont soumis aux termes et conditions du contrat par lequel vous avez acquis sous licence le système d’exploitation Microsoft applicable décrit ci-dessous (chacun étant un "Contrat Licence Utilisateur Final" ou "CLUF") ainsi qu’aux stipulations du présent CLUF supplémentaire. EN INSTALLANT, EN COPIANT, OU EN UTILISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LES COMPOSANTS SE, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU CLUF APPLICABLE ET DE CE CLUF SUPPLÉMENTAIRE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC CES TERMES, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER, COPIER, NI UTILISER LES COMPOSANTS SE. 
REMARQUE : SI VOUS NE DISPOSEZ PAS D’UN EXEMPLAIRE CONCÉDÉ SOUS LICENCE VALABLE POUR LE SYSTÈME D’EXPLOITATION MICROSOFT WINDOWS 95, MICROSOFT WINDOWS 98, MICROSOFT WINDOWS NT 4.0, WINDOWS 2000 OU TOUT SYSTÈME D’EXPLOITATION SUCCÉDANT À L’UN DE CES SYSTÈMES D’EXPLOITATION (chacun étant un "Produit SE"), VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À INSTALLER, À COPIER OU À UTILISER DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LES COMPOSANTS SE ET LE PRÉSENT CLUF SUPPLÉMENTAIRE NE VOUS CONCÈDE AUCUN DROIT. 
Les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent CLUF Supplémentaire et non définis par les présentes ont le sens qui leur a été attribué dans le CLUF du produit SE applicable. 
Règle générale. Chaque Composant SE disponible à partir de ce site a été identifié comme étant applicable à un ou plusieurs produits SE. Les Composants SE applicables vous sont concédés par Microsoft pour mettre à jour, apporter un supplément à, ou remplacer la fonctionnalité existante du Produit SE applicable. Microsoft vous concède une licence vous permettant d’utiliser les Composants SE applicables conformément aux termes et conditions du CLUF applicable (incorporé dans les présentes par référence), à ceux de ce CLUF Supplémentaire, ainsi qu’à ceux de quelconque contrat de licence utilisateur final supplémentaire accompagnant un Composant SE particulier (chacun étant un "CLUF individuel"), à condition que vous en respectiez les termes et conditions. En cas de désaccord entre les termes du présent CLUF Supplémentaire et les termes de quelconque CLUF applicable, les termes qui prévaudront sont : 1) les termes et conditions du CLUF individuel ; 2) les termes et conditions du présent CLUF Supplémentaire ; et les termes et conditions du CLUF de produit SE applicable. 
Droits et limitations supplémentaires. 
* Si vous possédez de multiples exemplaires concédés sous licence valable de quelconque Produit SE, vous êtes autorisé à créer, installer et utiliser un exemplaire des Composants SE applicables en tant que partie intégrante du produit SE sur tous les ordinateurs sur lesquels fonctionne un exemplaire concédé sous licence valable du produit SE applicable, à condition que vous les utilisiez conformément aux termes et conditions indiqués plus haut. Pour chaque exemplaire concédé sous licence valable du Produit SE applicable, vous êtes autorisé à créer un exemplaire supplémentaire des Composants SE uniquement pour des besoins d’archivage ou de réinstallation des Composants SE sur le(s) même(s) ordinateur(s) sur le(s)quel(s) les Composants SE étaient installés. Microsoft conserve tous droits de propriété et de titre sur les Composants SE. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par Microsoft. 
* Si vous installez les Composants SE pour une organisation autre que la vôtre, avant d’installer un Composant SE, vous devez confirmer que l’utilisateur final (personne physique ou morale) a reçu, lu, et accepté les présents termes et conditions. 
* Il se peut que les Composants SE contiennent une technologie permettant le partage d’applications entre deux ou plusieurs ordinateurs, même si l’application est installée sur un seul ordinateur. Vous êtes autorisé à utiliser cette technologie avec toute autre application Microsoft dans le cadre de conférences à plusieurs personnes. Pour les applications non traitées par Microsoft, veuillez consulter le contrat de licence accompagnant le produit ou contacter le concédant de licence pour savoir si le partage d’application est autorisé. 
* Vous n'êtes pas autorisé à divulguer les résultats des tests d'évaluation du composant .NET Framework des Composants SE à un tiers, quel qu'il soit, sans l'accord écrit préalable de Microsoft. 
UNIQUEMENT EN CE QUI CONCERNE LA MACHINE VIRTUELLE JAVA MICROSOFT, VOTRE LICENCE VOUS AUTORISE SEULEMENT À INSTALLER CE COMPOSANT SE SUR UN ORDINATEUR CONTENANT DÉJÀ UNE VERSION DE LA MACHINE VIRTUELLE JAVA MICROSOFT. 
SI LE PRODUIT SE APPLICABLE VOUS A ÉTÉ CONCÉDÉ PAR MICROSOFT OU L’UNE DE SES FILIALES À 100%, LA GARANTIE LIMITÉE (LE CAS ÉCHÉANT) ACCOMPAGNANT LE CLUF DU PRODUIT SE APPLICABLE S’APPLIQUE AUX COMPOSANTS SE, À CONDITION QUE CES DERNIERS VOUS AIENT ÉTÉ CONCÉDÉS SOUS LICENCE DANS LES DÉLAIS SOULIGNÉS DANS LA GARANTIE LIMITÉE DU CLUF DE PRODUIT SE APPLICABLE. TOUTEFOIS, LE BUT DE CE CLUF SUPPLÉMENTAIRE N’EST PAS DE PROROGER LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE. 
SI LE PRODUIT SE APPLICABLE VOUS A ÉTÉ CONCÉDÉ PAR UNE ENTITÉ AUTRE QUE MICROSOFT OU UNE DE SES FILIALES À 100%, MICROSOFT DÉCLINE PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE AYANT TRAIT AUX COMPOSANTS SE APPLICABLES : 
EXCLUSION DE GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS VOUS FOURNISSENT LES COMPOSANTS SE ET (LE CAS ÉCHÉANT) LES SERVICES D'ASSISTANCE LIÉS AUX COMPOSANTS SE ("SERVICES D’ASSISTANCE") EN L’ÉTAT ET AVEC TOUTES LEURS IMPERFECTIONS ET EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE LÉGALE, EXPRESSE OU IMPLICITE RELATIVE AUX COMPOSANTS SE ET AUX SERVICES D’ASSISTANCE, Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE (LE CAS ÉCHÉANT), TOUTE GARANTIE, OBLIGATION OU CONDITION LÉGALE DE QUALITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE VIRUS, DE PRÉCISION OU D’EXHAUSTIVITÉ DES RÉPONSES, DES RÉSULTATS OBTENUS, D’EFFORTS PROFESSIONNELS ET D’ABSENCE DE NÉGLIGENCE. EN OUTRE, AUCUNE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D’ABSENCE DE TROUBLE DE POSSESSION, DE CONFORMITÉ À LA DESCRIPTION OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON N’EST DONNÉE. VOUS ASSUMEZ L’ENSEMBLE DES RISQUES DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DES COMPOSANTS SE ET DES SERVICES D’ASSISTANCE. 
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, ET CERTAINS AUTRES TYPES DE DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INCIDENT OU INDIRECT DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE LES PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ, PRÉJUDICES CORPORELS, ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE, MANQUEMENT À TOUTE OBLIGATION (Y COMPRIS L’OBLIGATION DE BONNE FOI OU DE DILIGENCE) POUR DES ACTES DE NÉGLIGENCE, ET POUR TOUTE PERTE PÉCUNIAIRE OU AUTRE, RÉSULTANT DE, OU LIÉ À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES COMPOSANTS SE OU LES SERVICES D’ASSISTANCE, OU À LA FOURNITURE OU AU DÉFAUT DE FOURNITURE DES SERVICES D’ASSISTANCE, OU BIEN RÉSULTANT DE OU LIÉ À TOUTE DISPOSITION DE CE CLUF SUPPLÉMENTAIRE, MÊME SI LA SOCIÉTÉ MICROSOFT OU UN QUELCONQUE FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. 
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET RECOURS. NONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT (NOTAMMENT TOUS LES DOMMAGES ENUMÉRÉS CI-DESSUS ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU GÉNÉRAUX), L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE MICROSOFT ET DE L’UN QUELCONQUE DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DE TOUTE STIPULATION DE CE CLUF SUPPLÉMENTAIRE ET VOTRE SEUL RECOURS EN CE QUI CONCERNE TOUS LES DOMMAGES PRÉCITÉS NE SAURAIENT EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR LES COMPOSANTS SE OU 5 DOLLARS US (US$ 5,00) SI CE MONTANT EST PLUS ÉLEVÉ. LES PRÉSENTES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DEMEURERONT APPLICABLES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR QUAND BIEN MÊME UN QUELCONQUE RECOURS EXERCÉ À L’OCCASION DE TOUT MANQUEMENT QUELCONQUE NE PRODUIRAIT PAS D’EFFET.